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Informations

Demande d'autorisation d'ouvrir une buvette temporaire

Monsieur le maire,

J'ai l'honneur de solliciter de votre bienveillance l'autorisation pour notre association d'ouvrir un débit de boisson temporaire au(x) lieu(x), jour(s) et heures suivants :

Nous souhaitons rendre disponibles à la vente des boissons appartenant au(x) groupe(s) ci-dessous de la classification officielle des boissons.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire que vous jugerez utile.

Dans l'attente de votre réponse, que j'espère favorable, je vous prie d'agréer, Monsieur le maire, l'assurance de ma considération distinguée.

Pour l'association,

Mairie de Fourcès « Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux demandes d'autorisation d'ouverture temporaire de boisson. Le destinataire des données est l'accueil de la mairie. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la mairie mairie-fources@wanadoo.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »